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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH ELECTROMENAGER
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AQUA-STOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA-STOP
BSH ELECTROMENAGER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1659715
Date de dépôt :
13/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2021

Présentation de la marque AQUA-STOP

Déposée le 13 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH ELECTROMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BSH ELECTROMENAGER domicilié(e) 26/28 avenue Michelet - 93400 - SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 911 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUA-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUA-STOP est expirée depuis le 13 février 2021.

BSH ELECTROMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR , LA COLLECTION EXCELLIS , AQUA SENSOR , ARMONISS , EcoPerformance , GREEN TECHNOLOGY BY BOSCH , FLEXIRAIL , EVERLINE , EPUR , PolyRails


BSH ELECTROMENAGER, société par actions simplifiée - 26/28 avenue Michelet - 93400 - SAINT OUEN - France - SIREN 341911790


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191956 - Publication au BOPI 2001-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 14 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178481 - Publication au BOPI 1994-11-14

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460713 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-21

Machines et appareils électroménagers à savoir machines à laver la vaisselle;machines à laver le linge, machines à essorer le linge, machines à sécher le linge; parties constitutives de toutes les machines et appareils précités

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.